-
Liste des numéros de téléphone, vie pratique et urgence...
En savoir +
-
Urgence gaz...0 800 473 333... Dépannage, sécurité...
En savoir +
-
Le Centre de Secours de Saint-Trivier-de-Courtes, recrute...
En savoir +
-
Arrêté pollution de la rue
En savoir +
-
Arrêté du maire ''Chiens à tenir en laisse"
En savoir +
-
Calendrier des manifestations 2024 mois par mois...
En savoir +
-
Assistantes Maternelles à Saint-Trivier et alentours...
En savoir +
-
Horaires et jours d'ouverture de la déchèterie de Saint-Trivier-de-Courtes...
En savoir +
-
Renforcement des sanctions encourues en cas d'abandon de détritus sur la voie publique et pollution de la rue......
En savoir +
-
Marché tous les dimanches matins de 7 h à 13 h
En savoir +
-
Calendrier des buvettes associations sur le marché dominical
En savoir +
-
Le circuit d'interprétation de Saint-Trivier-de-Courtes...
En savoir +
-
Nouvelles démarches pour le certificat d'immatriculation
En savoir +
-
Visualisez la vidéo de l'émission TV en Campagne, du 20 août 2013, à Saint-Trivier....
En savoir +
-
Vigie Pirate, communiqué de Madame la Préfète...
En savoir +
-
Lisez le TriviCourtois, le journal de Saint-Trivier-de-Courtes...
En savoir +
-
Le 17, numéro d'appel d'urgence Police Secours...
En savoir +
-
Le Point Info Emploi de Saint-Trivier-de-Courtes ...
En savoir +
-
Programme 2024 Comité des fêtes
En savoir +
-
Stationnement interdit sur les trottoirs et chemin piétonniers...Rappel du Code le Route....
En savoir +
-
Arrêté portant réglementation du brûlage des déchets végétaux pour les particuliers...
En savoir +
-
La commission Urbanisme à votre service...
En savoir +
-
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est sur le site...
En savoir +
-
La fibre optique est à Saint-Trivier...Testez votre éligibilité...
En savoir +
-
Point Accueil Ecoute Jeunes de l'Ain...
En savoir +
-
Insertion des jeunes en difficulté...
En savoir +
-
Kit de présentation de la Gendarmerie...
En savoir +
-
La gendarmerie de Saint-Trivier-de-Courtes communique...
En savoir +
-
SOLIHA ,accompagnement gratuit pour obtenir des subventions pour vos travaux...
En savoir +
-
Découvrez Saint-Trivier-de-Courtes avant la déviation...
En savoir +
-
La Mission Locale Jeunes Bresse-Dombes-Côtière...
En savoir +
-
Appartements libres dans la Résidence Autonomie de La Grange Pourret de Saint-Trivier...
En savoir +
-
Occupation du domaine public soumise à autorisation...Déballages et ventes interdits sans autorisation...
En savoir +
-
Le tri, un geste civique...Un geste pour la planète...
En savoir +
-
La Croix-Rouge et le camion de la Banque Alimentaire à Saint-Trivier...
En savoir +
-
Vous souhaitez créer votre propre emploi ? Centre Ain Initiative vous aide...
En savoir +
-
La Mairie demande du civisme ... Respectons le Code de la Route !
En savoir +
-
Location de la salle des fêtes de Saint-Trivier-de-Courtes...
En savoir +
-
Consultez le règlement d'assainissement de la commune de Saint-Trivier-de-Courtes...
En savoir +
|
Mairie > Conseils et délibérations
Conseils et délibérations
Prochain Conseil Municipal le 10 octobre
Les réunions du conseil municipal ont lieu
tous les premiers jeudis du mois à 18 h 30
dans la salle du rez de chaussée de la mairie.
Il n'y a pas, en principe, de conseil en août,
sauf si l'actualité des affaires communales en font obligation.
Ces dates sont susceptibles d'être modifiées si une actualité communale importante nécessite de changer de jour le Conseil Municipal...
Les séances du Conseil sont ouvertes au public.
Procès Verbaux et délibérations des Conseils Municipaux
Délibérations du Conseil du 10 octobre 2024
Procès verbal du Conseil du 12 septembre 2024
Délibérations du Conseil du 12 septembre 2024
Procès Verbal du Conseil du 18 juillet 2024
Délibérations du Conseil du 18 juillet 2024
Procès Verbal du Conseil du 13 juin 2024
Délibérations du Conseil du 13 juin 2024
Procès Verbal du Conseil du 16 mai 2024
Délibérations du Conseil du 16 mai 2024
Procès Verbal du Conseil du 28 mars 2024
Délibérations du Conseil du 28 mars 2024
Note brève et synthétique du budget communal
Note brève et synthétique du budget du CCAS
Procès Verbal du C.A du CCAS du 24 octobre 2023
Procès Verbal du Conseil du 7 mars 2024
Délibérations du Conseil du 7 mars 2024
Procès Verbal du Conseil du 1 février 2024
Procès Verbal du Conseil du 11 janvier 2024
Feuillets clôturant la séance du 11 janvier 2024
Délibérations du Conseil du 11 janvier 2024
*******************************
Procès Verbal du Conseil du 7 décembre 2023
Délibérations du Conseil du 7 décembre 2023
Procès Verbal du Conseil du 8 novembre 2023
Délibérations du Conseil du 8 novembre 2023
Procès Verbal du Conseil du 5 octobre 2023
Délibérations du Conseil du 5 octobre 2023
Procès Verbal du Conseil du 14 septembre 2023
Délibérations du Conseil du 14 septembre 2023
Pas de Conseil Municipal en août 2023
Procès Verbal du Conseil du 6 juillet 2023
Délibérations du Conseil du 6 juillet 2023
Procès Verbal du Conseil du 1 juin 2023
Délibérations du Conseil du 1 juin 2023
Procès Verbal du Conseil du 4 mai 2023
Délibérations du Conseil du 4 mai 2023
Note brève et synthétique du compte administratif 2022 et du budget primitif 2023
CCAS Note brève et synthétique du compte administratif 2022 et du budget primitif 2023
Procès Verbal du Conseil du 30 mars 2023
Délibérations du Conseil du 30 mars 2023
Procès Verbal du Conseil du 2 mars 2023
Délibérations du Conseil du 2 mars 2023
Pas de Conseil Municipal en février 2023
Procès verbal du Conseil du 12 janvier 2023
*****************************
Procès verbal du Conseil du 1er décembre
Délibérations du Conseil du 1er décembre
Procés verbal du Conseil du 3 novembre
Délibérations du Conseil du 3 novembre 2022
Pas de Conseil Municipal en octobre
Délibérations prises au Conseil du 8 septembre 2022
Pas de Conseil Municipal en août
Procès verbal du Conseil du 21 juillet 2022
Procès verbal du Conseil du 13 juillet 2022
Délibérations prises en Conseil du 21 juillet 2022
Délibérations prises en Conseil du 13 juillet 2022
Procès verbal du Conseil du 29 juin 2022
Compte rendu du Conseil du 2 juin 2022
Compte rendu du Conseil du 5 mai 2022
Compte rendu du Conseil du 7 avril 2022
Compte rendu du Conseil du 3 mars 2022
Compte rendu du conseil du 3 février 2022
Compte rendu du conseil du 6 janvier 2022
**********************************
Compte rendu du conseil du 16 décembre 2021
Compte rendu du conseil du 2 décembre 2021
Compte rendu du Conseil du 4 novembre 2021
Compte rendu du Conseil du 7 octobre 2021
Pas de Conseil Municipal en septembre
Compte rendu du Conseil du 5 aoûr 2021
Compte rendu du Conseil du 1 juillet 2021
Compte rendu du Conseil du 3 juin 2021
Compte rendu du Conseil du 6 mai 2021
Compte rendu du Conseil du 8 avril 2021
Compte rendu du Conseil du 25 mars 2021
Compte rendu du Conseil du 4 mars 2021
Compte rendu du Conseil du 4 février 2021
Compte rendu du Conseil du 7 janvier 2021
***********************************
Compte rendu du Conseil du 3 décembre 2020
Compte rendu du Conseil du 5 novembre 2020
Compte rendu du Conseil du 1 octobre 2020
Compte rendu du Conseil du 3 septembre 2020
Pas de Conseil Municipal en août
Compte rendu du Conseil du 10 juillet 2020
Compte rendu du Conseil du 2 juillet 2020
Compte rendu du Conseil du 4 juin 2020
Compte rendu du Conseil du 23 mai 2020
Compte rendu du Conseil du 6 mars 2020
Compte rendu du Conseil du 17 janvier 2020
****************************************
Compte rendu du Conseil du 13 décembre 2019
Compte rendu du Conseil du 22 novembre 2019
Compte rendu du Conseil du 25 octobre 2019
Compte rendu du Conseil du 20 septembre 2019
Pas de Conseil Municipal en août
Compte rendu du Conseil du 19 juillet 2019
Compte rendu du Conseil du 21 juin 2019
Compte rendu du Conseil du 17 mai 2019
Compte rendu du Conseil du 15 mars 2019
Compte rendu du Conseil du 22 février 2019
Compte rendu du Conseil du 18 janvier 2019
**********************************
Compte rendu du Conseil du 21 décembre 2018
Compte rendu du Conseil du 23 novembre 2018
Compte rendu du Conseil du 26 octobre 2018
Compte rendu du Conseil du 21 septembre 2018
Pas de Conseil Municipal en août
Compte rendu du Conseil du 20 juillet 2018
Compte rendu du Conseil du 21 juin 2018
Compte rendu du Conseil du 25 mai 2018
Compte rendu du Conseil du 27 avril 2018
Compte rendu du Conseil du 23 mars 2018
Compte rendu du Conseil du 23 février 2018
Compte rendu du Conseil du 26 janvier 2018
|
